Marque renouvelée - Marque en vigueur

C CETIAT
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES, Centre technique industriel, Loi du 22/07/1948

Numéro de dépôt :
1348822
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2026
C CETIAT de CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES

Présentation de la marque C CETIAT

Déposée le 27 mars 1986 par la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C CETIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES domicilié(e) 25 Avenue des Arts - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque C CETIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C CETIAT arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CETIAT , LACITA


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES, Centre technique industriel, Loi du 22/07/1948 - 25 Avenue des Arts - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 775686967


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311464 - Publication au BOPI 2006-03-30

Inscription le 9 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190417 - Publication au BOPI 1995-10-09

Renouvellement sans limitation n°2057713 - Publication au BOPI 1995-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603369 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;logiciels. Services d'ingénieurs qui se chargent d'évolutions, de recherches, de rapports, notamment pour les bancs d'essais de matériel de chauffage, conditionnement d'air, ventilation et de filtration.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.